Interrogation sur le reglement Q-2, r. 22 concernant la gestion

Interrogation sur le reglement Q-2, r. 22 concernant la gestion
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Bonjours a vous,

J’ai une truc qui me prend la tête depuis quelques jours concernant le règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées. Pour être précis je parle du chapitre Q-2, r. 22 / partie 2. c

Si toutes l’eau est réutilisé il n’y a pas de rejet? Donc si on possède une toilette avec systeme de compostage qui est certifié et répertorié selon la norme ANSI/NSF 41. On est dans les règles?
A vérifier …

Pour lire le règlement c’est par la => http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/Q-2,%20r.%2022