Interrogation sur le reglement Q-2, r. 22 concernant la gestion

Bonjours a vous,

J’ai une truc qui me prend la tête depuis quelques jours concernant le règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées. Pour être précis je parle du chapitre Q-2, r. 22 / partie 2. c

Si toutes l’eau est réutilisé il n’y a pas de rejet? Donc si on possède une toilette avec systeme de compostage qui est certifié et répertorié selon la norme ANSI/NSF 41. On est dans les règles?
A vérifier …

Pour lire le règlement c’est par la => http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/Q-2,%20r.%2022

techniquement il te faut un système de traitement des eaux ménagères également, à moins que tu réussisse à convaincre la municipalité que tu n’as pas d’eau de cuisine, de laveuse ou de douche ?

Parfois certaines administrations ferment les yeux et laissent aller, mais sa ne veut pas dire que sa respecte la loi…

Dépensantde ta localisation, des plaintes, etc, tu peut être correct le restant de ta vie, ou être obligé de te conformer n’importe quand. Bonne chance !

Malheureusement tu devras de conformer aux règles même si aucune eau est rejeté. En cas de vente de ta maison tu devras prouver le la bonne conformité de l’installation.

Et j’ajouterai le prouver par la facture de l’entrepreneur qui va effectuer les travaux. Les banques veulent que en cas de vente de la maison il y ai une garantie sur la fosse. Ton système de recupération n’est qu’une valeur ajouté.

Je précise juste que si un jour je construit une maison ce n’est pas pour la vendre. Je comprend ce que vous voulez dire

Salut, je suis un peu en retard sur le sujet, mais comme je travail entre autre dans ce secteur, je peux peut être te donner quelques trucs. Le réglement sur les résidences éloignés (et tout autres réglements environmental) renvoie à la notion d’effluent à l’environnement. Si tu es capable de prouver hors de tout doute que tu n’as pas de rejet, tu peux demander une exemption. Cependant, ne pas avoir de rejet est a toute fin pratique, impossible. La seule manière est une fosse hermétique que tu fais pomper… Et ça, c’est pas très viable.

J’imagine que tu as eu le temps de faire des recherches sur les divers systèmes de traitement disponible sur le marché. Il y a beaucoup d’autres technologies que le simple champ d’épuration qui existe. Pour ma part, j’aime bien les systèmes Bio nest où encore Ecoflow. Le premier est moins cher. Le deuxième, très performant et modulaire. Depuis ton premier post, as tu retenue une technologie ?

merci pour les conseils ici :slight_smile: